Marque enregistrée - Marque en vigueur

charleval
Monsieur Daniel ROCHER

Numéro de dépôt :
4521793
Date de dépôt :
04/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/02/2029
charleval de Daniel ROCHER

Présentation de la marque charleval

Déposée par voie électronique le 4 février 2019 par monsieur Daniel ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « charleval » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est monsieur Daniel ROCHER domicilié(e) 1575 Chemin Barthelemy Vera – les Milles - 13290 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque charleval a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4521793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charleval arrivera à expiration en date du 4 février 2029.

Daniel ROCHER a également déposé les autres marques suivantes : chateau charleval


Monsieur Daniel ROCHER - 1575 Chemin Barthelemy Vera – les Milles - 13290 - Aix-en-Provence - France


INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Inscription le 19 juin 2019 - Immatriculation de société n°759124 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux ; produits de parfumerie ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; sprays parfumés pour le corps ; huiles essentielles ; lotions et huile de massage ; huiles aromatiques ; huiles parfumées ; encens ; pots-pourris odorants ; sachets parfumés ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; savons ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; fond de teint ; produits de maquillage pour les yeux ; crèmes et lotions parfumées à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques pour le visage et le corps ; gel, huile, et mousse pour la douche et le bain ; huiles pour le corps et le visage ; lotions de beauté ; masques pour le visage et pour le corps ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques et cinématographiques ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour la transmission, l’enregistrement et la reproduction du son et d’images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; logiciels de systèmes de réservation ; logiciels informatiques téléchargeables, à savoir applications logicielles pour dispositifs mobiles, à savoir téléphones portables et tablettes informatiques permettant la réservation en ligne de chambres d'hôtels ; publications sous format électronique et numérique de livres (téléchargeables), manuels, journaux, magazines, revues, cahiers éducatifs, photographies, reproductions d'oeuvres d'art, films cinématographiques, films animés, films vidéo ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; publications imprimées ; livres ; manuels ; journaux ; magazines ; revues ; livrets ; cahiers éducatifs ; cartes postales ; enveloppes (papeterie) ; pochettes en papier ; images d'art ; calendriers ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; dessins ; catalogues ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; reproductions graphiques ; agendas ; cahiers ; carnets ; blocs (papeterie) ; crayons ; stylos ; stylos à plume ; pinceaux ; matériel pour artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; papier d’art ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; images à décalquer ; autocollants ; stickers (articles de papeterie) ; reproductions sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments ; maquettes d'architecture ; billets [tickets] ; blocs à dessin ; cire à cacheter ; cachets [sceaux] ; almanachs ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; calepins ; répertoires ; chemises pour documents ; encres de Chine ; machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques ; fournitures pour le dessin ; écritoires ; fournitures pour écrire ; faire-part [papeterie] ; figurines [statuettes] en papier mâché ; marques pour livres ; feutres pour écrire et colorier ; gommes ; règles à dessiner ; aimants décoratifs (magnets) ; dictionnaires ; livres d'art ; monographies ; livres de coloriage ; presse-papiers ; gravures d’art ; ensembles de peinture d'artisanat d'art ; oeuvre d'art en papier ; supports pour oeuvres d'art ; toiles [tableaux vierges] pour artistes ; godets d'aquarelle pour artistes ; reproductions de peintures (oeuvres d'art) ; reproductions graphiques d'oeuvres d'art ; objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture ;

Figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; objets d'art en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou en verre ; sculptures en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; vaisselle ; ustensiles de cuisine ; verres (récipients) ; assiettes ; assiettes décoratives ; tasses ; grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs) ; bols ; beurrier ; bocaux ; boîtes à biscuits ; boîtes à thé ; boîtes en verre ; bonbonnières ; tire-bouchon ; carafe ; casseroles ; coupes ; plats ; récipients de cuisine ; saladiers ; huiliers ; moulins à sel et à poivre ; moulins à épices ; cuillères de service ; dessous de plat et dessous de verre ; ouvre-bouteille ; poteries ; pots ; services à thé ou café ou chocolat ; plats ; soucoupes ; plateaux de service ; soupières ; bougeoirs ; brûle-parfums ; bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre ; flacons ; vaporisateurs à parfum ; porte-savon ; récipients pour cosmétiques ; supports pour cosmétiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; textiles de maison ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de cuisine et linge de table ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; essuie-mains en matières textiles ; chemins de table ; dessous d'assiettes en textile ; dessous de verre en textile (linge de table) ; housses de coussins ; torchons ; nappes non en papier ; serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier ; gants de toilette ; mouchoirs en matière textile ; serviettes de cuisine (textiles) ; napperons en matières textiles ; nappes de table ; sets de table en matière textile ; couettes ; couvertures de lit ; dessus-de-lit ; draps ; housses de couette ; édredons ; jetés de lit ; taies d'oreillers ; baldaquins pour lits ; draps de bain ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, à savoir : chapeaux, casquettes, chemises, chemisiers, débardeurs, tee-shirts, sweat-shirts, polaires, blousons, blouses, jupes, robes, pull-over, gilets, costumes, shorts, bermudas, pantalons, polos, écharpes, foulards, châles, étoles, cravates, noeuds papillon, chaussettes, collants, manteaux, parkas, vestes, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, bas, débardeurs, lingerie de corps, bodies (justaucorps), pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain ; chaussons ; chaussures de sport, de plage, pantoufles ; vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bonneterie ; bandeaux pour la tête (habillement) ; paréos ; costumes de plage ; robes de plage ; grenouillères ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ;

Jeux ; jouets ; jouets électroniques ; jeux de cartes ou de table ; casse-tête ; damiers ; jeux d’adresse et jeux d’action ; jeux d'échecs ; jeux de construction ; jeux de dessin ; jeux de dominos ; jeux de société ; jouets d’extérieur ; marionnettes ; puzzles ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves de viande ou de poisson ; plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; saucissons ; tripes ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; escargots ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; crème fraîche ; yaourts ; pâtes à tartiner aux fruits ; marmelades de fruits ; pâtes de fruits ; gelées ; marmelades ; truffes séchées [champignons comestibles] ; graines comestibles ; truffes conservées ; huiles à base de truffe ; huile d'olive ; olives conservées ; bouillons ; potages ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; crèmes glacées ; sorbets ; sandwiches ; pizzas ; frites ; crêpes (alimentation) ; tartes ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; aliments à base de cacao ; chocolat ; pâte à tartiner au chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; infusions non médicinales ; sucres ; petits fours ; pain d'épices ; brioches ; chutneys (condiments) ; herbes aromatiques conservées ou séchées ;

Boissons sans alcool ; préparations pour faire des boissons ; bière et produits de brasserie ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; cocktails sans alcool ; bases de cocktails sans alcool ; boissons gazeuses sans alcool ; colas [boissons sans alcool] ; boissons aromatisées aux fruits ; boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies] ; nectars de fruits ; eaux aromatisées ; eaux gazeuses ; eau plate ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de relations publiques ; gestion de programmes promotionnels et d'incitation à la vente ; services d'expertise et d'estimation d'antiquités, d'objets de collection, d'objets et d'oeuvres d'art ; services de ventes aux enchères ; services d'intermédiaires commerciaux ; services de conseils commerciaux ; intermédiation commerciale en matière de contrats d'achat et de vente d'objets d'art, d'oeuvres d'art et produits dédiés à l'art ; négociation de transactions commerciales pour artistes ; négociation de contrats en matière d'achat et de vente d'objets d'art, d'oeuvres d'art et produits dédiés à l'art ; organisation de présentations commerciales concernant l'achat et à la vente d'objets d'art, d'oeuvres d'art et produits dédiés à l'art ; organisation d'abonnement à des livres, des revues, des journaux ou des bandes dessinées ; mise à disposition d'espaces de vente en ligne pour acheteurs et vendeurs d'objets et d'oeuvres d'art ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail d’oeuvres d’art fournis par des galeries d’art ; services de vente au détail de produits cosmétiques et préparations de toilette non médicamenteux, produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eaux de senteur, sprays parfumés pour le corps, huiles essentielles, lotions et huile de massage, huiles aromatiques, huiles parfumées, encens, pots-pourris odorants, sachets parfumés, parfums d'ambiance, produits pour parfumer le linge, savons, cosmétiques, lotions pour les cheveux, rouge à lèvres, masques de beauté, fond de teint, produits de maquillage pour les yeux, crèmes et lotions parfumées à usage cosmétique, crèmes cosmétiques pour le visage et le corps, gel, huile, et mousse pour la douche et le bain, huiles pour le corps et le visage, lotions de beauté, masques pour le visage et pour le corps, disques compacts, DVD, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, publications imprimées, livres, manuels, journaux, magazines, revues, livrets, cahiers éducatifs, cartes postales, enveloppes, pochettes, images d'art, calendriers, affiches, albums, prospectus, brochures, dessins, catalogues, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, tableaux (peintures) encadrés ou non, reproductions graphiques, agendas, cahiers, carnets, blocs (papeterie), crayons, stylos, stylos à plume, pinceaux, matériel pour artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), caractères d'imprimerie, clichés, papier, papier d’art, carton, boîtes en carton ou en papier, instruments d'écriture, aquarelles, dessins, instruments de dessin, mouchoirs de poche en papier, serviettes de toilette en papier, linge de table en papier, images à décalquer, autocollants, stickers (articles de papeterie), reproductions sur papier, carton ou toile de tableaux et autres oeuvres d'art ou monuments, maquettes d'architecture, blocs à dessin, cire à cacheter, cachets [sceaux], almanachs, cartes de voeux, cartes géographiques, calepins, répertoires, chemises pour documents, encres de Chine, machines à tailler les crayons, électriques ou non électriques, fournitures pour le dessin, écritoires, fournitures pour écrire, faire-part [papeterie], figurines [statuettes] en papier mâché, marques pour livres, feutres pour écrire et colorier, gommes, règles à dessiner, aimants décoratifs (magnets), dictionnaires, livres d'art, monographies, livres de coloriage, presse-papiers, gravures d’art, ensembles de peinture d'artisanat d'art, oeuvre d'art en papier, supports pour oeuvres d'art, toiles [tableaux vierges] pour artistes, godets d'aquarelle pour artistes, reproductions de peintures (oeuvres d'art), reproductions graphiques d'oeuvres d'art, objets d'art, figurines en papier et en carton, maquettes d'architecture, figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, objets d'art en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou en verre, sculptures en porcelaine, céramique, faïence, terre cuite ou en verre, ustensiles ou nécessaires de toilette, vaisselle, ustensiles de cuisine, verres (récipients), assiettes, assiettes décoratives, tasses, grandes tasses à thé, à café, à chocolat (mugs), bols, beurrier, bocaux, boîtes à biscuits, boîtes à thé, boîtes en verre, bonbonnières, tire-bouchon, carafe, casseroles, coupes, plats, récipients de cuisine, saladiers, huiliers, moulins à sel et à poivre, moulins à épices, couteaux, fourchettes, cuillères, dessous de plat et dessous de verre, ouvre-bouteille, poteries, pots, services à thé ou café ou chocolat, plats, soucoupes, plateaux de service, soupières, bougeoirs, brûle-parfums, bustes en porcelaine ou en terre cuite ou en verre, flacons, vaporisateurs à parfum, porte-savon, récipients pour cosmétiques, supports pour cosmétiques, tissus, couvertures de lit et de table, tissus à usage textile, textiles de maison, velours, linge de lit, linge de maison, linge de cuisine et linge de table, linge de bain (à l'exception de l'habillement), essuie-mains en matières textiles, chemins de table, dessous d'assiettes en textile, dessous de verre en textile (linge de table), housses de coussins, torchons, nappes non en papier, serviettes de table, de toilette ou de bain non en papier, gants de toilette, mouchoirs en matière textile, serviettes de cuisine (textiles), napperons en matières textiles, nappes de table, sets de table en matière textile, couettes, couvertures de lit, dessus-de-lit, draps, housses de couette, édredons, jetés de lit, taies d'oreillers, baldaquins pour lits, draps de bain, vêtements, chaussures, chapellerie, vêtements (habillement) confectionnés pour hommes, femmes et enfants, chapeaux, casquettes, chemises, chemisiers, débardeurs, tee-shirts, sweat-shirts, polaires, blousons, blouses, jupes, robes, pull-over, gilets, costumes, shorts, bermudas, pantalons, polos, écharpes, foulards, châles, étoles, cravates, noeuds papillon, chaussettes, collants, manteaux, parkas, vestes, vêtements imperméables, fourrures (vêtements), pardessus, sous-vêtements, bas, débardeurs, lingerie de corps, bodies (justaucorps), pyjamas, robes de chambre, peignoirs, chemises de nuit, nuisettes, layette, vêtements de sport, maillots et caleçons de bain, chaussons, chaussures de sport, de plage, pantoufles, vêtements pour la pratique des sports, à l'exception des combinaisons de plongée, gants (habillement), ceintures (habillement), bonneterie, bandeaux pour la tête (habillement), paréos, costumes de plage, robes de plage, grenouillères, bavoirs et bavettes (non en papier), vêtements en cuir ou en imitation du cuir, jeux, jouets, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers, conserves de viande ou de poisson, plats cuisinés à base de viande, de poisson, de volaille ou de gibier, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, saucissons, tripes, salaisons, crustacés (non vivants), escargots, fromages, boissons lactées où le lait prédomine, crème fraîche, yaourts, pâtes à tartiner aux fruits, marmelades de fruits, pâtes de fruits, gelées, marmelades, truffes séchées [champignons comestibles], graines comestibles, truffes conservées, huiles à base de truffe, huile d'olive, olives conservées, bouillons, potages, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, crèmes glacées, sorbets, sandwiches, pizzas, frites, crêpes (alimentation), tartes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, aliments à base de cacao, chocolat, pâte à tartiner au chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, infusions non médicinales, sucres, petits fours, pain d'épices, brioches, chutneys (condiments), herbes aromatiques conservées ou séchées, boissons sans alcool, préparations pour faire des boissons, bière et produits de brasserie, boissons à base de fruits, jus de fruits, sirops pour boissons, cocktails sans alcool, bases de cocktails sans alcool, boissons gazeuses sans alcool, colas [boissons sans alcool], boissons aromatisées aux fruits, boissons de fruits ou de légumes mixés [smoothies], nectars de fruits, eaux aromatisées, eaux gazeuses, eau plate, sodas, apéritifs sans alcool ;

Expertise et estimation financière d'objets et d'oeuvres d'art ; services de conseils en matière de biens immobiliers ; location de propriétés immobilières ; location de biens immobiliers ; location de galeries d'art ; mise à disposition d'informations en matière d'estimation d'objets d'art ; parrainage financier d'évènements d'arts visuels ; mécénat et parrainage financiers ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; placement de fonds ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de vidéos, de films, d'illustrations, d'images, de textes, de photos, de jeux, de contenus générés par les utilisateurs, de contenus audio et d'informations par le biais d'Internet ;

Organisation et conduite [de] performances artistiques, à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ; organisation et conduite d’évènements d’art, spectacles, conférences, congrès, colloques, séminaires, ateliers, galas, réception, déjeuners littéraires, concerts, lectures, projection de films à des fins commerciales, promotionnelles et publicitaires ;

Authentification dans le domaine des oeuvres et objets d'art ; conception artistique commerciale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; stockage électronique de données.